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1/ Site internet DECOCLICO 

Identité 

Le site internet disponible à l’adresse www.decoclico.fr  (ci-après dénommé le « Site ») est édité par la société DECOCLICO, société à responsabilité limitée au capital de 3 018 445 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’EVRY sous le numéro 442 898 193, Siret 442 898 193 00077 et dont le siège social se situe 117 rue Pablo Picasso 71000 Mâcon (ci-après dénommée « DECOCLICO»). 

N° TVA intracommunautaire : FR37 442 898 193 

Hébergement 
L’hébergement du site de DECOCLICO est assuré par Shopify 

Identifiant unique 

DECOCLICO est enregistré au Registre national des metteurs sur le marché d’éléments d’ameublement et luminaire sous le numéro FR017952_10XJNH. Ce numéro garantit que DECOCLICO, en adhérant à Éco-mobilier, est en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article L541–10–6 du Code de l’Environnement. 

DECOCLICO est enregistré au Registre national des producteurs de la filière EEE (Equipements Electriques et Electroniques) et sous le numéro FR017952_05DPUR en application de l'article L541-10-13 du Code de l'Environnement. Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d'enregistrement au registre des producteurs EEE et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès d'ecosystem (Recyclum et Ecologic). 


2/ Réseaux sociaux 

Identité 
Les sites ou pages DECOCLICO de FACEBOOK, TWITTER, PINTEREST et YOUTUBE sont édités par la société DECOCLICO.  

3/ Contenu et utilisation des informations 

DECOCLICO est une marque déposée. 

L’ensemble des contenus, pages, scripts, graphismes, photographies et icônes du Site et/ou des pages DECOCLICO des réseaux sociaux sont la propriété exclusive de DECOCLICO ou de tiers ayant autorisé DECOCLICO à les utiliser. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont strictement réservés. 

Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, du Site et/ou des pages DECOCLICO des réseaux sociaux ou de leurs éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de DECOCLICO, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.? 

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Loi applicable 

Le Site est régi par le droit français. 

Version du 19/01/2021 

 
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